PROJET

La Communauté Montagnarde “Val Cavallina” pour le lac d’Endine et le Parc Naturel du Lac de Candia pour le lac du même nom ont mis en place depuis plusieurs années une politique intense de promotion et vulgarisation des caractéristiques, beautés, valeurs naturalistes productions typiques en collaboration avec les Régions et Provinces respectives.

Les Gestionnaires se sont rendu compte d’avoir en commun, d’une part, d’être confrontés, bien que dans une mesure différente, au même problème de l’eutrophisation des eaux de leurs lacs, et, d’autre part, d’avoir la même volonté d’agir pour améliorer ces conditions.

C’est dans ce but que les gestionnaires ont cueilli l’opportunité d’individualiser et de partager des solutions relatives à cet objectif, donnant ainsi naissance au projet TRELAGHI. Le projet a été présenté à l’approbation de la commission LIFE ENVIRONNEMENT étant donné que les principes inspirateurs du programme des financements LIFE de soutenir les actions pilotes démontrant un caractère innovateur sont cohérents avec les nécessités indiqués par les instruments de programmation des gestionnaires désireux d’intégrer la dimension environnementale dans la planification et la mise en valeur du territoire, du développement durable des eaux en particulier et de toutes les ressources locales en général.

Le projet a été présenté comme étant organisé selon une hiérarchie de compétences ayantà son sommet un chefde groupe coordinateur, la Communauté Montagnarde Val Cavallina, dénommée Bénéficiaire selon la norme Life.

La communication de l’approbation du projet TRELAGHI à été reportée de la commission au Bénéficiaire le 02/08/2002 avec la décision (2002)/2907 final/74. Ladite communication déclare :: “le soutien financier prévu par le règlement (CE) n. 1655/2000 est attribué à la proposition du projet n. LIFE02 ENV/IT/000079, titre: Eutrophic reduction through natural technics of three italian lakes waters,reçue le 05/06/2002”.

A partir du moment de l’approbation, un intense rapport de collaboration fondé sur la confiance réciproque et la clarification des intentions s’est installé entre le Bénéficiaire et la Commission.

Correspondances du projet avec les programmes communautaire.

Concernant les correspondances avec les programmes communautaires de protection de l’environnement, le projet Life TRELAGHI poursuit les objectifs de la politique environnementale de la CE et en particulier ceux de la protection, de la gestion et de l’amélioration de la qualité de l’environnement, de l’utilisation concertée et rationnelle des ressources naturelles fondée sur les principes de précaution et de l’action préventive et sur le principe d’action à la source des dommages causés à l’environnement. Ces principes ont inclus dans la directive cadre 2000/60 du 23/10/00 (1), qui institue un cadre pour l’action communautaire sur le thème des eaux et le projet TRELAGHI tend à s’accorder avec le principe cité dans la directive qi di que “ l’identification des substances dangereuses prioritaires devrait tenir compte du principe de précaution et etre fondé sur l’identification des effets potentiellement négatifs du produit et sur une évaluation scientifique du danger”.

En particulier, il est fixé comme but d’atteindre le BON ETATdes eaux superficielles définit par la directive 2000/60.

Concernant la situation trophique, le projet fait référence aux objectifs de la directive 91/676 du 12/12/91 (2), relative à la protection des eaux de la pollution provoquée par les nitrates provenant d’origine agricole. Cette directive se base sur la considération « que l’utilisation excessive d’engrais constitue un risque environnemental notable, et que pour contrôler les problèmes issus de l’Elevage intensif, une action commune est nécessaire et que la politique agricole doit plus tenir compte de la politique écologique” (étant donné que 3), soulignant que les nitrates d’origine agricole constituent la principale cause de la pollution provenant de sources diffuses qui touche les eaux communautaires

Il est important, pour une application optimales de la directive, de prendre les dispositions nécessaire concernant l’utilisation en agriculture, des composés azotés et leur accumulation dans le terrain et concernant les pratiques de gestion du terrain.

Les objectifs de la directive, explicitement établis à l’article 1 sont:

• Réduire la pollution des eaux causé directement ou indirectement des nitrates d’origne agricole;
• Prévenir toute pollution ultérieur de ce type.
• D’autre part l’objectif est également de répondre, concernant l’eutrophisation, comme cela e prévu par le 6e programme environnemental de la commission européenne selon lequel l’eutrophisation, ou excès de nutriments dans l’eau, qui cause la croissance excessive des algues ou d’autres plantes et peut constituer une menace pour les formes de vie aquatiques d’eaux douces.

Le projet propose et réalise des action set mesures pour répondre par aux nombreuse préoccupations environnementales de l’Union Européenne. La commission a mis en particulier l’accent sur le respect des exigences environnementales et leur intégration dans les politiques communautaires

A propos de l’intégration de la problématique environnementale dans la politique agricole comune , Dans une Communication (3), “Intégration de la problématique environnementale dans la politique agricole commune”, la commission analyse les processus positifs et négatifs pour l’environnement. Le document affirme que certains systèmes de culture sont les responsables d’effets nocifs sur l’environnement: par exemple l’accumulation de fertilisants et pesticides dans le sol et dans les eaux. Le processus de pollution environnemental est le résultat d’une accumulation de nitrates et d’autres résidus de minéraux, résidus de pesticides, présence excessive de sels, émissions d’ammoniac et de méthane.

Une autre communication de la commission (4), “Informations statistiques nécessaires pour les indicateurs servant à gérer l’intégration de la problématique environnementale dans la politique agricole commune” met en évidence les indicateurs de base, nécessaires pour contribuer à l’évaluation des programmes et des politiques agro-environnementales, déterminer les problématiques et comprendre les relations entre les pratiques agricoles et l’environnement.

Il es intéressant noter les divers indicateurs:

• Bilan des fertilisants en surface (épandage d’engrais);
• Contamination des eaux;
• Exploitation des nappes phréatiques
• nitrates/pesticide dans les eaux;
• niveau des nappes phréatiques..

L’un des éléments principaux traités de la communication de commission (5), “Plan d’action en faveur de la biodiversité – Conservation des ressources naturelles” estconstitué de l’objectif d’inverser la tendance actuelle de diminution de la biodiversité liée à la gestion des eaux, du sol, des forêts et des zone humides. Pour atteindre l’objectif de qualité environnementale, il est nécessaire, relativement à la qualité des eaux, d’“utiliser la directive cadre sur les eaux comme un instrument de conservation et d’utilisation durable de la biodiversité et mener des analyses quantitative et qualitatives des eaux en tenant compte de besoins pour chaque bassin versant fluvial, y compris les eaux destinées à l’utilisation industrielle, civil et écologique ”.

De plus, les espèces qui peuplent les zones où il est prévu d’intervenir, et en particulier le cygne tuberculé, canard colvert, grèbe, foulque macroule et poule d’eau, font partie des espèces protégées au titre de la directive 79/409/CEE, connue comme "directive oiseux".

Concernant le suivi, le projet TRELAGHI prévoit qu celui-ci soit fait selon les impératifs de la réglementation communautaire c’est à dire “opérationnel, d’investigation et de surveillance”

Le projet TRELAGHI a présenté une solution innovatrice au problème environnemental (et diffus) de l’eutrophisation, basé su l’utilisation de systèmes filtre, formés de composants naturels (systèmes de phyto-épuration) qui assurent un abattement concret et significatif des valeurs de phosphore et azote dans les eaux.

(1) Cfr dir. 2000/60 del Parlamento e del Consiglio, del 23/10/2000, che istituisce un quadro per l'azione comunitaria in materia di acque, GUCE L 327 del 22/12/00, modificata da ultimo dalla Decisione 2001/2455 del 20/11/01, GUCE L 331 del 15/12/01

(2) In GUCE L 375 del 31/12/91 recepita dall’ordinamento italiano con Decreto Legislativo n.152 dell’11/05/99 (verificare),

(3) Cfr. doc. COM(2000)20, def., del 26/01/00

(4) Cfr. doc. COM(2001)144 def., del 20/03/01

(5) Cfr. doc. COM(2001)162 def., del 27/03/01